1720W/1-1720W/499
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Affaires budgétaires et comptables
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Finances communales. Registres de comptabilité : bordereaux-journaux de recettes et dépenses (1996-1999), comptes de gestion (1986-1999), budgets (1968-2000).
Note sur le classement : Classement par types de documents puis chronologique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rapports du Maire - Budget primitif.- non visé
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires