1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/132

Cote/Cotes extrêmes

1757W/132

Date

1990-1993

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

567/1990 7-7 bis-9-9 bis-11-11 bis-13-13 bis rue du Dauphiné 69003 ; modificatif 2/1992.

568/1990 87 crs R. Vitton 69003 ; permis de démolir 197/1990 ; prorogé 58/1993.

569/1990 143-145 gde rue de la Guillotière 69007.

572/1990 29-31 crs de la Liberté 69003.

573/1990 82 rue Crillon 69006 ; permis de démolir 198/1990 ; modificatif 380/1991.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français