1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
567/1990 7-7 bis-9-9 bis-11-11 bis-13-13 bis rue du Dauphiné 69003 ; modificatif 2/1992.
568/1990 87 crs R. Vitton 69003 ; permis de démolir 197/1990 ; prorogé 58/1993.
569/1990 143-145 gde rue de la Guillotière 69007.
572/1990 29-31 crs de la Liberté 69003.
573/1990 82 rue Crillon 69006 ; permis de démolir 198/1990 ; modificatif 380/1991.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires