2773W/1- 2773W/28
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019
Présentation du contenu
Plan de classement :
1 : Conseil lyonnais de prévention de la délinquance, conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) (1990-2006)
2 : Participation au conseil départemental de prévention et de la délinquance (1992-2007)
3-11 : Contrat de ville, contrat local de sécurité (CLS) (1991-2014)
12 : Prévention jeunesse (2005-2013)
13-20 : Médiation (1991-2012)
21-27 : Mesures réglementaires et infractions (1999-2016)
28 : Observatoire local de la sécurité, collecte de données de sécurité publique (2013-2015).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 2773W/4 à 8, 2773W/19, 2773W/22-23, 2773W/25 à 27 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2408WP, 2578WP, 2631WP, 2633WP
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Subventions reçues de l'Etat : demandes, arrêtés préfectoraux, correspondance (1992-2003).
Encadrement des journées des intervenants : convention de formation avec un psychologue (1995-1996).
Immobilier. Travaux, restauration des locaux de la MJD de Lyon-Sud : correspondance (1995-1996) ; mise à disposition par une association d'une employée de ménage à la MJD : correspondance, contrat (1999-2002) ; gestion patrimoniale, copropriété 1-5-9 rue du Chapeau Rouge les Orcades, Lyon 9e (MJD Lyon-Nord) : procès verbaux des assemblées générales de copropriété (1999-2008) ; projet de relocalisation de la MJD de Lyon-Sud : notes, correspondance, plan (2006).
Communication, supports de communication : plaquettes (s.d.), lettre d'information (2006) ; journée des MJD organisée au Palais des congrès de Lyon : dossier de présentation (2000).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)