2711W/1-64
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 13/11/2018.
Présentation du contenu
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable, sauf les cotes 2711W/15 à 2711W/60 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.
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n°103 à 212.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la date de fin.
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