Aide à la recherche

2406W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2002

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/104

Autres Cotes

2406W/1-2406W/200 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Importance matérielle

10,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 19/03/2012.

Présentation du contenu

Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Re-traité en 2019

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir, certificat d'urbanisme, autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/84

Autres Cotes

2406W/1-2406W/167 (Ancienne cote)

Date

2002-2003

Mode de classement

Numérique

Dossiers 149/2002 à 164/2002.

Cote/Cotes extrêmes

2406W/10

Autres Cotes

2406W/17-2406W/19 (Ancienne cote)

Date

2002

Présentation du contenu

149/2002 : 9 rue Terraille 69001
153/2002 : 31 av. Leclerc 69007
154/2002 : 7-9 rue David, 2-16 rue de la Métallurgie 69003
156/2002 : 5 allée de l'Observatoire 69009
157/2002 : 35 rue V. Hugo 69002
158/2002 : 24 rue V. Hugo 69002
160/2002 : 65 montée de la Grande Côte 69001
161/2002 : 88 montée de la Grande Côte 69001
162/2002 : 88 rue de la Garenne 69005
163/2002 : 20 rue X. Privas 69008
164/2002 : 105 Grande rue de la Guillotière 69007.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux