1827 W

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Cote/Cotes extrêmes

1827W/1-1827W/71

Date

1919-2004

Importance matérielle

71

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce sédentaire : fonctionnement, Halles de la Part-Dieu, gestion du domaine public, suivi des concessionnaires, enseignes et publicité.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1827W/43

Cote/Cotes extrêmes

1827W/43

Date

1970-2002

Présentation du contenu

Commerce sédentaire.

Suivi des concessionnaires de la Halle de Lyon.

- Lot 3034. Mme Vergessi : conventions, acte d'engagement, avenants, procès-verbaux, notes, attestations, délibérations, rapport au Conseil municipal, correspondance (1970-2001).

- Lot 3035. M. Cornut, M. Fournier, Mme Festaz, M. Seux, MM Vianey : notes, conventions, avenants, coupure de presse, attestations, statuts, correspondance (1970-2002).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français