352W/1-352W/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00141
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1956 : permis de construire, dommages de guerre, commission municipale d'urbanisme, "affaires diverses", infractions à la législation sur les permis de construire, occupations du domaine public, accords préalables, dérogations, procès-verbaux de contravention, arrêtés d'alignement et de nivellement, correspondance.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1956
1/1956 : 13 ch. de Montauban 69005 (1956)
2/1956 : 1 bis imp. A. Dumont 69007 (1956)
3/1956 : 39-41-43-45 bvd des Etats-Unis 69007 (1955-1956)
4/1956 : buvette parc de la Tête d'Or, pelouse des ébats 69006 (1955-1956)
5/1956 : 12 rue J. Bart 69003 (1955-1957)
6/1956 : 19-21-23 rue Tronchet 69006 (1955-1971)
7/1956 : 36 rue Thénard 69007 (1956)
8/1956 : 3 rue de l'Est 69003 (1956)
9/1956 : 9 imp. Cumin 69005 (1956-1957)
10/1956 et 11/1956 : 80 rue Gorge de Loup 69005 (1953-1956)
12/1956 : 77 rte de Vénissieux 69007 (1955-1978).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires