321 WP

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Cote/Cotes extrêmes

321WP/1-321WP/221

Date

1711-1926

Importance matérielle

608

Origine

Service chargé de la voirie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé de la voirie

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).

VOIRIE

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

321WP/69/2

Cote/Cotes extrêmes

321WP/69/2

Date

1854-1872

Présentation du contenu

QUARTIER SAINT IRENEE, 5ème arrondissement : - Amélioration : alignement du chemin de Choulans et de la place de Choulans = place du marché Saint Just, de la rue des Farges, du chemin de la Quarantaine, rue des Macchabées, création d'un marché aux légumes et d'un lavoir : délimitation de propriété, vente de terrain communal, construction d'une maison, reconstruction de murs de clotûre, acquisition de terrains, indemnisation : rapports, arrêté préfectoral, correspondance, plans, actes de vente, délibération, traité, affiches publiques, cahier des charges, actes notariés - dont titres de propriété 1789, 1804, 1806, 1808, 1809, AN 13 - 1854-1872

Langue des unités documentaires

Français