1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
0777/1996 : 76 rue Mazenod 69003
0778/1996 : 80 rue Saint Georges 69005
0779/1996 : 2 rue Paul Bert, place Gabriel Péri 69003
0780/1996 : 3 rue Sainte Clotilde 69001
0781/1996 : 125 rue Pierre Corneille 69003
0782/1996 : 24 rue Léo Trouilhet 69008
0783/1996 : 4 rue Auguste Lacroix 69003
0784/1996 : 27 rue Port du Temple 69002
0785/1996 : 147 rue Sully 69006
0786/1996 : 7 avenue Maréchal Foch 69006
0787/1996 : 131 rue Moncey 69003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires