2325 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2325WP/1-2325WP/72

Date

1969-2009

Importance matérielle

72

Origine

Contrôle de gestion

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Contrôle de gestion

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Contrôle des Sociétés d'économie mixte (SEM Icare, Cité internationale, Confluence, SACVL) et des organisme subventionnés (dont Théâtre des Célestins, Orchestre national de Lyon, Office du tourisme, Caisse de crédit municipal, Halle Tony Garnier, Halles de Lyon, fourrière, Opéra), études, correspondance.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2325WP/4

Cote/Cotes extrêmes

2325WP/4

Date

2002-2009

Présentation du contenu

Contrôle des Sociétés d'économie mixte (SEM).

SEM Cité Internationale. Liquidation, conseils d'administration, assemblée générale, adhésion et participation de la Ville : délibérations, compte rendu de réunion, convention, bulletins de liquidation, dation en paiement, règlement intérieur, ordre du jour, rapports, états financiers, procès-verbaux des délibérations du conseil d'administration, bilan définitif de liquidation, notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français