Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Police municipale - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police. Salubrité publique, classement d'établissements (1939-1950).
Circulation (1948, 1952-1955)
Elections politiques (1946, 1951)
Elections professionnelles et des organismes sociaux (1945-1956)
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ELECTIONS : élections des conseils d'administration des caisses mutuelles d'A.S.A.et des caisses mutuelles d'A.F.A., élections des tribunaux paritaires et des baux ruraux (1945-1954), élections à la chambre d'agriculture (1951), (1945-1954)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières