CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses. Paiement et frais d'équipement des personnes figurant dans le cortège de l'entrée de Henri II et de Catherine de Médicis
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques Coulaud, receveur des deniers communs - Pièce N° 1 - Payement et frais d'équipement des personnes figurant dans le cortège de l'entrée de Henri II et de Catherine de Médicis, " - Pièce N° 6 - de Charles Perryet, Charles Cordeilles et aultres, leurs compaignons, haultboys, en nombre de sept ; " - Pièce N° 2 et 3 - Pierre Bret, Bonneaventure Marquet, Guillaume Cougnet, Jehan Valfo et François Bridard, trompettes, " pour avoir joué sur les galères dressées sur la rivière de Saônne ; " " André Thivellon, Benoist de la Chault, Claude Vial, Laurens Babotte, taborineurs ; Jehan Cousturier et Anthoine Fournier, fifres, tous de Fourestz ; - Pièce N° 5 - Benoist Bellon et ses compaignons, joueurs de taborins au nombre de quatre, sur les gallères, le jour devant le despart du Roy, lorsque la gallère, faicte pour Monsr le Cardinal de Ferrare, feust bouctée sur la rivière de Saonne ; " - Pièce N° 6 -" des capitaines des mestiers ayant bandes pour aller aux entrées ; " Michiel Noyrot, de Chambéry, Loys Chazelles, Jacques Chazelles et Poncet Baudie, de Chambéry, trompettes ; Anthoine Maillard, Estienne Vivyan, Jehan Esmyon, Pierre Esmyon, François Jarrousson, Claude Mycard, François Charly dit Labbé, Guillaume..., Symon Dairaz, Hugues ...., - Pièce N° 12 - François Mouaret, maistres joueurs d'espée, pour les bateries, armes et guerre navalle, ordonnée estre faicte pour donner plaisir au Roy ; " " des matellotz et patrons pour servir aux gallaires ; - Pièce N° 14 -" habillement " de six violons et de deux satires ; - Pièce N° 18 - des quatre hommes qui ont porté l'eau, et se sont donné garde à faire pisser la fontayne ; - Pièce N° 19 - Jacques Dàulhon, capitaine des enfans de la ville à cheval, et Claude Raveyrie, dit Dijon, capitaine des enfans de la ville à pyed, pour habillemens, collacions et bancquetz fournyz auxdits enfants ; " robes des conseillers, " en satin et sayes de veloux, pour l'entrée du Roy, et de damas et sayes de veloux, pour l'entrée de la reyne, avec leurs lacquais habillez de livrée ; " - Pièce N° 20 -" robbes de taffetas et saye de velours ; " pour le procureur général Jehan de la Bessée ; " demye ostade, doublée de satin, bandée de velours et saye de damas, " pour le secrétaire ; habillements de " six sergens de bande, ordonnez estre prins et choiz pour la conduicte des capitaines et bandes et gens de pyed des mestiers de la ville ; - Pièce N° 33 -" payement de " Guillaume Giraud, chevaucheur d'escurye du Roy pour plusieurs vaccations et journées que ledit Guillaume a faictz, par ordonnance du Consulat et commandement de Monseigneur de Saint-André, gouverneur et lieutenant général pour le Roy en ladicte ville et en Lyonnois." Pourboires " des maryniers qui ont mené les galléres devant le Roy. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes