Procès verbal de réunion de réception définitive, rapport d’ouverture des plis pour les lots laboratoires-paillasses et serres, Résultat d’Examen des Offres, honoraires des architectes, copie de contrat des architectes, avenant au contrat des architectes, correspondance pour subventions, contrat avec la Sécurité Sociale pour prêt, copie d’arrêté du ministre de la Santé portant promesse de subvention, demande de réévaluation de subvention, photocopie de l’arrêté du Ministre de l’Education Nationale portant autorisation de programme et participation aux travaux, dossier de permis de construire, certificat de conformité, permis de construire, délibération d’adoption du bilan définitif de la dépense, délibération d’adoption du projet, copie d’autorisation du Ministère de la Santé Publique et de la Sécurité Sociale, récapitulation du projet, récapitulation générale du projet, délibération d’adoption de l’avant-projet, avant-projet, délibération d’adoption du programme, estimation sommaire pour les travaux escalier de la maternité, estimation sommaire pour les travaux ateliers et serres, estimation sommaire pour les travaux morgue et ateliers garages, copie de rapport de la Commission Nationale de l’Equipement Hospitalier, programme général de la réorganisation et de l’extension, correspondance.