2503WP/1-2503WP/149
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mairie du 7ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Fonctionnement : cabinet du Maire, secrétariat général, conseils d'arrondissement et CICA, éducation, élections, état civil, cérémonies privées, insertion, logement, salles municipales.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CA et CICA (Conseil d'arrondissement et Comité d'Initiative et de Consultation d'Arrondissement) : dossiers de séances (janvier).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires