2328 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2328W/1-2328W/259

Date

2001-2003

Importance matérielle

259

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2001 : déclarations de travaux, consultations préalables, certificats d'urbanisme, déclaration de division, permis de démolir.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2328W/151

Cote/Cotes extrêmes

2328W/151

Date

2001

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 2001

1037/2001 : 3 crs Lafayette

1038/2001 : 53 rue P. Baizet

1039/2001 : 4-6 bis rue Ste-Anne de Baraban

1040/2001 : 2 rue Gal de Miribel

1041/2001 : 100 crs Gambetta.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français