Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Présentation du contenu
1 : Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles, participation à des groupes de travail.
2 : Logement social.
3 : Politique de la ville.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2877W/11, 2877W/12, 2877W/15 à 2877W/22, 2877W/24 à 2877W/26, 2877W/28, 2877W/30 à 2877W/32 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Comptes rendus, notes, délibération, correspondance. - Barres d'immeubles : Barre 200 (1999-2004), Barre 220 (2005-2009), Barre 320 (2006), Barre 230 (2013), Barre 260 (2003-2008), Barres 410, 420, 430 (2003, 2007-2009).