2843W/1-17
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/10/2020
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Projet de logements étudiants en RPA, constat : rapport, notes (2004-2005).
Offre d'appartements à la location pour les étudiants dans les EHPA : délibérations du conseil d'administration du CCAS (2004-2006), liste des logements mis à la disposition dans 14 RPA, rapport au Conseil municipal, notes (2004).
Occupation de logements par les étudiant : contrats de sous-location, coupure de presse, notes (2004-2006).
Gestion de logements étudiants : convention de partenariat CCAS et CROUS Lyon Saint-Etienne, avenants à la convention (2005), rapport (2006), correspondance (2007).
Déconventionnnement de logements-foyers : avenants à la convention (2005).
Résidence Laënnec : état des lieux, devis, note (2006).
Règlement interieur général applicable aux logements étudiants : contrats entre les étudiants et le CCAS (2007-2009).
Commission d'attribution, réservation des logements étudiants, capacité des foyers-logements, état des frais de séjour des résidents au logement-foyer Bataille : tableaux (2004-2007).
Relogement des étudiants : note (2007).
Procédure de circuit de signature (2008).