2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
La Brioche, 4 rue de la Barre.
Café de la brioche, 4 rue de la Barre.
Paulaner, 4 rue de la Barre.
Monopol Bar, 5 rue de la Barre.
Grande pâtisserie Bellecour, 6 rue de la Barre.
Le Gobby, 11 rue de la Barre.
Europ snack, 16 rue de la Barre.
Saf-Saf, 16 rue de la Barre.
Halle du marché, 8 cours Bayard.
Express, 8 cours Bayard.
Top alimentaire, 8 cours Bayard.
Casino, 10 cours Bayard.
La Crique, 22 cours Bayard.
Le Relais du Chevalier, 26 cours Bayard.
Cofradel, 28 cours Bayard.
Grand Hôtel de Bordeaux, 1 rue du Bélier.
Restaurant 5 rue du Bélier.
Motor Men Bar, 2 rue Bellecordière.
Café 6 rue Bellecordière.
Mr Phang, 20 rue Bellecordiére.
L'Anticarium, 20 rue Bellecordière.
Le Privé, 20 rue Bellecordière.
Au landier, 20 rue Bellecordière.
Le chien qui fume, 22 rue Bellecordière.
Le sphinx, 22 rue Bellecordière.
Le Fournil de JC Fichet, métro Bellecour.
Boulangerie Miwam, métro Bellecour.
local vente de produits exotiques frais, station de métro Bellecour.
kiosques place Bellecour.
Les arts sur la place, place Bellecour.
Le Rectangle, place Bellecour.
Librairie Badiane, 1 place Bellecour.
Le Louis XIV, 2 place Bellecour.
Foie gras Pierre Champion, 4 place Bellecour.
Café Neuf, 7 place Bellecour.
Vettard, 7 place Bellecour.
Au petit Café, 8 place Bellecour.
Le croissant fourré, 8 place Bellecour.
Voisin, 11 place Bellecour.
Buvette, 11 place Bellecour.
Maison de l'Alsace, 17 place Bellecour.
Le Mise en scène, 17 place Bellecour.
Tapas en Bal 2, 17 place Bellecour.
Le Grand Lyon, 17 place Bellecour.
Lycar, 17 place Bellecour.
Le Comptoir gourmand, 17 place Bellecour.
Pizzeria Del aroute, 20 place Bellecour.
Salon de thé, 22 place Bellecour.
Le Bellecour, 33 place Bellecour.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.