Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Cabinet du Maire - Mandature 1995-2001
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Cabinet du Maire. Gestion des crédits : pièces comptables, dossiers de subventions.
Récupération, à la fin de la mandature 1995-2001, d'archives des Maires Michel Noir et Raymond Barre, entreposées dans un petit local de préarchivage (dans escalier de gauche au départ de l'Atrium) au 1er étage de la cour haute de l'Hôtel de Ville. Cette arrivée est un vrac récupéré en fin du mandat de M. Raymond Barre, concernant les mandats de MM. Noir et Barre, c'est-à dire la période 1989-2001.
Note sur le classement : Le traitement, fait entre mars et juillet 2002 par Sonia Reymond, stagiaire, a permis de redéfinir le service producteur de ces archives.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Gestion des crédits. Subventions suivies par le Cabinet du Maire, étude des demandes de subventions (1988-1993), subventions attribuées (sans que la délibération soit intégrée au dossier) (1988-1993), subventions refusées (1989-1994) : cahiers, fiches récapitulant les attributions et refus (1989-1994), fiches de suivi budgétaire (1990), correspondance et pièces fournies par le demandeur, notes internes (1985-1994).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires