2163W/1-2163W/160
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15 juillet 2008
Présentation du contenu
1-137 : Permis de construire accordés
138-148 : Permis de démolir
149-151 : Certificats d'urbanisme
152-160 : Consultations préalables
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2008 et 2018
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
461/1999 : Station service av. T. Garnier 69007, PD 135/1999 (1999-2002)
463/1999 : 18-20 rue de Gerland 69007, M1 (1999-2000)
464/1999 : 68 rue Bossuet 69006 (1999)
466/1999 : 4 rue Croix-Barret 69007 (1999-2000).
Mots clés typologiques