517WP/1-517WP/38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du personnel
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : - gestion du personnel des différents services municipaux (architecture, abattoirs, eaux, écoles, inhumations, ravitaillement, subsistances, voirie, ...) : emploi, conseil de discipline, affaires contentieuses, salaires, pensions, secours, retraites 1820-1944 - employés morts pour la France 1914-1918 (classement alphabétique), employés mobilisés - administration générale de la commune : contentieux (1935-1939), élection des conseillers municipaux (1846), recensement de la population (1886)
PERSONNEL - 1D
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Auxiliaires : . indemnités de licenciement : correspondance, arrêtés du maire, états nominatifs du personnel licencié, décompte de licenciement, notes de service, procès-verbaux des délibérations du conseil municipal, compte rendu d'enquête, extrait de réglement 1919-1920 . salaires et questions diverses relatives aux effectifs, à l'âge d'admission dans les services municipaux, aux titularisations, aux licenciements, aux affectations : correspondance, notes de service, états nominatifs des employés, circulaire, rapport, pétitions, récépissés, certificat médical 1917-1920 . recensement du personnel, candidatures : listes nominatives des employés, correspondance, note de service, bulletins de renseignements 1916-1917
Langue des unités documentaires
Mots clés matières