2393 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2393W/1-2393W/153

Date

2002-2011

Importance matérielle

153

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2002 (permis autorisés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2393W/143

Cote/Cotes extrêmes

2393W/143, 2393 W 173 (Ancienne cote), 2393 W 174 (Ancienne cote)

Date

2002-2005

Présentation du contenu

Permis de construire 2002

474/2002 : 2 pl. Chardonnet 69001 (2002-2005)

476/2002 : 16 rue C.-J. Bonnet 69004, T1 (2002).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français