Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction Générale des Services
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de M. Ripoll, chargé de mission : études sur le fonctionnement des services de la ville, mise en place de nouvelles procédures.
Versement de M. Ripoll, chargé de mission à la ville de Lyon de 1992 à 2002, mandatures Barre et Collomb.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Affaires scolaires et universitaires. Dispositif de contrôle interne : notes, conventions, contrat d'objectifs, délibérations du Conseil municipal, pièces comptables, état d'arbitrage par service, liste des mandats émis, compte rendu de réunion, Centres de responsabilité municipaux (CRM), attributions de subvention, contrats, conventions, documentation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 1
Langue des unités documentaires