1752 W

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Cote/Cotes extrêmes

1752W/1-1752W/29

Date

1973-2002

Importance matérielle

29

Origine

Direction Générale des Services

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction Générale des Services

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de M. Ripoll, chargé de mission : études sur le fonctionnement des services de la ville, mise en place de nouvelles procédures.

Versement de M. Ripoll, chargé de mission à la ville de Lyon de 1992 à 2002, mandatures Barre et Collomb.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1752W/26

Cote/Cotes extrêmes

1752W/26

Date

1993-1996

Présentation du contenu

Affaires scolaires et universitaires. Dispositif de contrôle interne : notes, conventions, contrat d'objectifs, délibérations du Conseil municipal, pièces comptables, état d'arbitrage par service, liste des mandats émis, compte rendu de réunion, Centres de responsabilité municipaux (CRM), attributions de subvention, contrats, conventions, documentation.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 1

Langue des unités documentaires

Français