CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/988

Cote/Cotes extrêmes

CC/988

Date

1548-1549

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1548 - 1549) Pièces justificatives de dépenses de François Coulaud Dépenses faites pour l'entrée de Henri II et de Catherine de Médicis

Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par François Coulaud, receveur des deniers communs . - Suite des dépenses faites pour l'entrée de Henri II et de Catherine de Médicis. - Mémoires, mandats et quittances des fournisseurs : - Pièce N° 6 - de Guillaume le Cheynier, " pour le louaige d'une cheyne dorée pour servir à tenir la Fortune ; " - Pièce N° 9 - de Me Pierre Léonard, " cousturier, pour les oppes et cordons d'ung des cornetz pour la Diane, et acoter le dart d'icelle ; - pour la fasson de 74 cazscques drapt d'Aumalle, bleu et rouge, à six solz pièce ; - pour quatre aulnes de bougran noir, blanc et rouge, pour faire deux cazacques, pour les violons, à 5 s. l'aulne, et pour la fasson desdictes deux cazacques ; - Pièce N° 10 -" de Bertrand du ; Liges, " plumassier, pour plumes par lui fournies, blanches, noires et vertes ; - Pièce N° 11, 12 - de dame Claude Buffereau, vefve de feu sire Mathieu Paris, pour taffetas blanc de Tours ; - Pièce N° 13, 14 - de Symon Frère, et - Pièce N° 15, 16 - Claude Demonconys, marchants canabassiers, pour toiles ; - Pièce N° 17, 19 - de Claude Tourvéon, taincturier, pour toiles bien tainctes, bonnes et suffisantes " ; - Pièce N° 20, 21 - de Philibert Miralhet, "pour passemens, brodures et autres accoustremens ; - Pièce N° 22, 23 -" d'Estyenne Bleyn, " pour vingt huit rames qu'il a fourny pour les bapteaulx, au feur de onze sols pièce " ; - Pièce N° 25 - de Pierre Berney, charpentier, de Lyon, " pour boys et postz par luy fournys, " - Pièce N° 3 à N° 5 - et d'Estienne Genyn, tant pour le bois par lui fourni, que pour les journées " faictes et emploiées, pour abattre les décorations de l'entrée ; " - Pièce N° 26 à N° 31 - des " maçons, recouvreux et maneufvres, lesqueulx ont vacqué à recouvrir les maisons qui ont esté découvertes pour l'entrée du Roy, auprès du chateau de Vèse, à la porte de Bourgneuf, devant le Griffon, et sur la tourt de la porte de Pierre Size, aux boticques de St-Eloy ; " - Pièce N° 32, 33 - d'Ennemond Milly, peintre verrier, " pour rabillage des verrières de la salle des Augustins et de la chapelle du Saint-Sépulcre dudit couvent des Augustins et pour autres manufactures faictes par ledit Milly ; " - Pièce N° 34, 35 - réparations de la maison de Flory Gaudin, chaussetier" " qui fut habatue " par ordre du Consulat ; - Pièce N° 37 - de la boutique Estienne Jolly, cordonnier, près l'échafaud du port St-Eloy ; - Pièce N° 39 - de la boutique d'Olyvier Meynart, " plumassier. " - Pièce N° 40 - Dépenses de bouche : achats de dragées, d'oranges, de " canellat, madreaux, " etc., - à Héron ; de " vin blanc et claret, " - Pièce N° 41, 42 - à François Sala, capitaine de la ville, à raison de 4 l. 10 s. l'asnée, " pour faire présent à Monsr de Guise et à Madame la princesse de Ferrare " ; - Pièce N° 48, 51 - de vin blanc et cleret, à Jehan Baillet et à Claude Besson" à Jacques Fenoyl, Claude Archimbaud, au même prix que dessus pour faire présent à MM. du Grant Conseil, " pendant le séjour du Roy et de la Royne à Lyon ; " - Pièce N° 49, 50 - à Pierre Sève " d'un poinson Malvesie, au prix de XXXI l. 10 s. " - Pièce N° 53 - Fournitures " que an vin, que an pain, que au fruictz, faictes par Laurens Rave, pour la colassion de messieurs les conseillers au Chapehau Roge, le XXIII septembre, an Veze, à l'entrée du Roy ; du vin pourté à Monsr le chancelier. " - Pièce N° 57 - Parties fournies par Jehan Delalandre, patissier, " pour despense de bouche, faicte en l'hostel commun par messieurs les conseillers de la ville, les jours des entrées, y estant assemblez pour donner ordre au faict desdictes entrées, et pour eulx mectre en ordre, aussi des officiers de la ville. " - Pièce N° 1 - Fourniture de " pain, vin, torches, chandelles, pour nourrir et éclairer les chapuis veillant à l'eschaffauld du grand palais. " - Pièce N° 58 - Etrennes aux officiers du " Roy " et de la " Royne, " aux fourriers, " haulboys, portiers, huissier de la salle du Roy, fourrier de son escurye, trompettes, taborins, fifres, joueurs d'arpes et flustes du Roy. " - Pièce N° 60 - Parties fournies par Claude Archimbaud, " pour avoir faict aller quérir à Grigny, par une bèche et troys hommes, la biche de Mons, le Receveur de Forestz, pour pailles et cordes pour la lier, pour avoir faict mener le serf et ladicte biche en la porte de Bourgneuf, lieu destiné pour la chasse ; pour ung bichet et demy d'avoine et pour du foing pour noryr lesdits serf et biche et pour paille. "

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes