2819W/1-104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
49-50 quai Rambaud, licence n° 200 (translation : provient du 174 avenue Berthelot) (1983-2011).
52 quai Rambaud, licence n° 913 (translation : provient du 96 avenue Général Frère) (1991-2010).
21 rue des Rancy, licence n° 1764 (1966-2002).
67 rue des Rancy, licence n° 2297 (translation : provient du 55 rue de l'Université ; provient du 102 cours Gambetta (1956-2013).
70 rue des Rancy, licence n° 1222 (translation : provient du 37 rue Marietton ; provient du 5 rue Jouffroy d'Abbans) (1976-2013).
21 rue Juliette Récamier, licence n° 1773 (1980-2001).
41 rue Juliette Récamier, licence n° 1777 (translation : provient du 128 rue Duguesclin) (1981-2006).
43 rue Juliette Récamier, licence n° 862 (translation : provient du 346 avenue Berthelot ; provient du 46 rue Duquesne) (2003-2008).
1 place Francisque Régaud, licence n° 2341 (1978-2004).
15 rue Salomon Reinach, licence n° 1790 (1976-2004).
17 rue Salomon Reinach, licence n° 1792 (1960-2007).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.