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2072 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2072WP/1-2072WP/19

Date

1990-2003

Importance matérielle

19

Origine

Direction de la Construction

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Construction

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

2072WP/16

Cote/Cotes extrêmes

2072WP/16

Date

1995-1997

Présentation du contenu

Factures : doubles transmis à la Trésorerie.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français