CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/16

Date

1493

Présentation du contenu

Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1493).

Nommées - ou " Biens immeubles et meubles pensions, commandes que messieurs les citoyens, manans et habitans de Lion tiennent ès paroisses dessoubz escriptes, que Estienne Valentin, notaire, a enregistrés au mieulx qu'il a peu (pu) et sçeu", etc. - Paroisse d'Orliénas : Françoise Rocheforde (Rochefort), veuve et cohéritière de feu Dauphin de Lafay, en son vivant, marchand à Lyon, possède, au vignoble appelé de la Molie, une vigne d'environ cent journées d'homme, dans laquelle est enclavée une maison à un étage. Il est dû, en outre, à Françoise, par divers habitants de la localité, de nombreuses pensions annuelles et perpétuelles de bichets de froment, etc. ; (folio 2) - Etienne Colloigne (Cologue?), licencié en lois ; (folio 4) - Jean Geneveys, Claude Chazot, notaires ;(folio 4 verso) - Pierre Brunier, bourgeois, etc., jouissent, dans la même paroisse, d e redevances annuelles et perpétuelles, soit en vin, soit en froment.(folio 4, 4 verso) - Paroisse de Mornant : - Jacques Champier, marchand, tient : " une grange appelée la Creytinière, contenant maison haulte et basse, colombier, estableries, jardins. Et a icelle grange environ trois cens bicherées de terre, sauf le plus, la tierce partie à froment et les autres deux à seigle ;(folio 6) - item, ung boys assis au territoire dessue dit, touchant aux dites terres, contenant quatre vingtz bicherées ou environ, dequoy la plus grande partie est à chauffage et le résidu à bastir ; - item ung pré beuvant (abreuvé) du ciel, assis au territoire que dessus, joignant aux dites terres, contenant vin journée d'homme ou environ ; item, une grange appellée la Chalomme, laquelle Isselin Jaques a acquise de Pierre et Jean Champier, de Saint-Simphorien-le-Chastel assize audit lieu de Mornant, contenant maisons hault a et basses et trente bicherées de terre à froment, " et Champier a en plus : d'autres maisons situées " au chas tel de Mornant, jouxte la rue par laquelle l'on va du dit chastel à la maison du seigneur de Mornant ; " des prés et des vignes ; des redevances en argent, vin et froment sur des habitants de ladite paroisse ; - Jacques Dodieu possède : des terres, prés, vignes et pensions ; une maison sise au château de Mornant, " jouxta la rue par laquelle l'on va dudit chastel à l'église parrochiale du dit lieu de Mornant ; " (folio 8) - Barthélemi Berthet, marchand, a deux pensions annuelles et perpétuelles, l'une de six, l'autre de trois bichets de froment. Paroisse de Taluyers : (folio 9 verso) - Etienne Laurencin, marchand, tient " une maison haulte et basse, assize au chastel de Taluyers, qui fut de Mathieu Fontrobert. " Le reste des propriétés que Laurencin possède dans cette paroisse se compose de : deux autre maisons situées dans le château de Taluyers ; d'un pré, vignes, terres et pensions en bichets de froment ; (folio 10) - Camyon de Villars, élu en l'Election de Lyonnais : pré et terres.(folio 11) - Paroisse de Chavaignieu : - maître Guillaume Pâris, couturier , tient : maisons , prés, vignes, terre " ung boys à chauffage, contenant cinq bicherées de boys ou environ, " etc. ; (folio 12) - Pierre Blanc, hôte " de l'enseigne de la Galée, citoyen de Lion, tient une commande de deux beufz, en la maison de Jehan Taguin, valant 16 livres tournois ou environ ; "(folio 13) - André Berthet, marchand, et Etienne Laurencin : pensions de bichets de froment.(folio 13 verso, 14) - Paroisse de Saint-Jean de Chaussan : - Jacques Champier tient trois pensions annuelles et perpétuelles chacune de trois bichets de froment, au capital respectif de 10 livres tournois.(folio 15) - Paroisse de Soucieu : - Jean Bruyère, notaire, possède une maison haute et basse " assize au chasteau dudit lieu de Soucieu, jouxte les murs du dit chasteau. " Il a de plus trois pensions en bichet et ânées de froment ;(folio 16) - Pierre Brunier et Jacques Porret, marchands ; Benoît Paquet, bourgeois, et madame de Duchère : pensions en argent et en froment. - Paroisse Chaponost ; - Etienne Laurencin, dit le Péageur, marchand (le même que celui désigné deux fois plus haut), tient : " maisons haultes et basses, estable, granges, tout en ung circuit ; jardins, terres et plantier ; pré et colombier.En laquelle grange a six beufz arables ; assize au territoire de Pibolay ; acquise par ledit Laurencin de Anthoine Michon, " etc. Il a, en outre, des bois taillis, des prés et des terres à seigle et à froment ;(folio 18) - Georges Batailler, marchand : pré, vignes, terres et bois ;(folio 21) - les héritiers de feu Hugonin Delisle, notaire, ont une maison haute et basse, " assize vers les ars (les arcs ou arches des restes d'aqueducs romains qui sont effectivement sur le territoire de Chaponost) ; terres qui se touchent, " etc. ;(folio 21 verso) - Pierre Brunier, bourgeois : " maisons haultes et basses, contenant cour, colombier, jardin, terres et prés qui se touchent ; assis auprès du chasteau de Chaponost, au territoire de Cornavent ; et boyt de l'agost (il est arrosé par l'égout) du dit chastel. Et a en icelles maisons, en la grange, quatre beufz, vaches et brebis. ,, Les autres propriétés de Brunier, tant maisons que biens-fonds sont nombreuses et quelques-unes importantes ; parmi les pensions dont il jouit, ledit Brunier a certaines rentes nobles, acquise des Villeneuve et aussi des Richelieu, desquelles l'on ne sait le nombre. " (folio 23) - Paroisse de Dargoire : - Pierre Fournier, receveur des aides, possède deux maisons, situées, l'une dans le château, l'autre dans le bourg dudit Dargoire, en laquelle (il y) a cour, un truel (pressoir) à vin, celliers, estables, cusines et salles, " etc. ; (folio 27 verso) - Jean Beaujeulin, notaire : vignes ; - Pierre Potier, sergent royal : pensions en bichets et ânées de froment. - Paroisse de Saint-Andéol : - les frères Guichard Chol, docteur en droit, et Pierre Chol, marchand, tiennent : une belle maison à trois estages, contenant salles, chambres, celliers, deux fours, paneterie et establerie ; assise la maison au chastel du dit lieu et en la grant rue. " Les mêmes possèdent de plus : quelques autres maisons et granges dans cette localité et ses alentours ; des prés, vignes, terres labourables ; un bois " à chauffage " et un " broteau de sauzes " (oseraie ou saulaie), en la paroisse de Saint-Romain-en-Jarez ; des pensions en bichets de froment, etc.(folio 27 verso) - Paroisse de Rive-de-Gier : - Guichard et Pierre Chol, ci-dessus nommés tiennent " deux beaux molins à seigle et froment, assiz sur la rivière de Gier, qui se loent (louent), tous les ans, vingt asnées de blé, moitié seigle, moitié froment. " Un pré, des jardins et une maison, située dans l'intérieur même de la ville, complètent les propriétés des deux frères, à Rive-de-Gier. Mais, dans la paroisse de Longes, " les deux darniers nommez messire Guichard et Pierre Chol tiennent, primo : une belle grange, laquelle, par commune opinion, l'on présume beaucoup plus valoir que toutes les possessions que tiennent les dits messire Guichard et Pierre Chol, ci-dessus confinées ; car il y a, en la dite grange, forestz et boys de châtaignes et de glant, en grand nombre, et plusieurs bonnes pastures pour bétail, ensemble le labourage de six beufz. Mais pour ce que ladite paroisse n'est en ma commission" continue le notaire Valentin, " ne me suis ingéry de m'y transpourter ; mais ay escript ce qui est dessus contenu pour toujours mieulx informer mes dits seigneurs du Consulat de la dite cité de Lion. " (folio 33) - Paroisse de Saint-Jean de Toulas : - le receveur Pierre Fournier y possède une maison, une grange avec un ténement de terre et un pré.(folio 33 verso) - Paroisse de Rontalon : - Jacques Champier y jouit d'une pension annuelle et perpétuelle de " sept charrées de foin rendues à Lion, " plus de deux autres pensions de cinq et six bichets de froment ; Pierre Mercier, Antoine Guinet, Gonin Tournier, notaires, et Jean Sermin, dit Grenoble, sergent royal, tiennent dans la même paroisse, le premier, qui est Mercier : des maisons et des biens-fonds, entre autres, des bois " dont il y a beaucoup pour aire maisons ; " les autres ont des pensions en froment, etc.(folio 34).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48