654 WP

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Cote/Cotes extrêmes

654WP/1-654WP/6

Date

1792-1913

Importance matérielle

6

Origine

Secrétariat du Conseil municipal - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : avis de la commission du contentieux (1893-1900) ; modifications des limites de la ville (1903-1913) ; arrêtés et correspondance d'administrations autres que la commune (1792-1815)

ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en juillet 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

654WP/5

Cote/Cotes extrêmes

654WP/5

Date

1909-1913

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : modification des limites de la ville de Lyon : projet de 1909 pour l'annexion des parcelles de terrains sur lesquelles sont édifiées l'hôpital Debrousse et l'Hôpital d'isolement de la grande rue de Cuire

Langue des unités documentaires

Français