Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : avis de la commission du contentieux (1893-1900) ; modifications des limites de la ville (1903-1913) ; arrêtés et correspondance d'administrations autres que la commune (1792-1815)
ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en juillet 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : modification des limites de la ville de Lyon : projet de 1909 pour l'annexion des parcelles de terrains sur lesquelles sont édifiées l'hôpital Debrousse et l'Hôpital d'isolement de la grande rue de Cuire
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières