CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITEImpôts royaux : tailles, autres taxes, capitation et vingtième

Cote/Cotes extrêmes

CC/60

Date

1377

Présentation du contenu

Taxes perçues au nom du Roi (1377) Aides

Taxes perçues au nom du Roi. - Perception par Pierre Dupré, clerc, notaire royal, d'une taille entière imposée sur les habitants de Lyon pour les fouages du roi Charles V. " Au gage et salore du dit Pierre, pour ung chascun centenant de florins qu'il recevra, de 1 fr. et demi, " etc. Cette collecte produisit la somme brute de 5,386 florins 8 gros. Parmi les contribuables domiciliés du côté de Fourvières se trouvent : - Jean le Grollier (folio 5) - Guillermin, Bonnet, " aliter Grata-Cul ; " - Jean Evrert ou Evrard, peintre (il faut s'attendre ici, comme dans les Nommées, à de fréquentes répétitions de noms ; mais on a expliqué, en temps et lieu, combien ces répétitions pouvaient être utiles et parfois même indispensables). Cotisé à 2 florins 8 gros, l'artiste ne paie que 16 gros ; (folio 6) - Jean, affaneur, " manouvra dou paveysour, " 2 gros 2 tiers ;(folio 5) - maître Pierre (Desargues) " lo pentre de Saint-Johan, " taxé à 10 gros n'en donne que 6 ; (folio 6) - Villehardouin de Troyes, " gipponier, " (confectionneur de robes à l'usage des hommes) ; Ponsart, changeur, imposé à 3 florins 6 gros, ne donne que 21 gros ; (folio 6 verso) - Jean Sala, " bâtier " ; Jean Serron (peut-être Sarron ? .) sergent d'armes, 1 florin 1 gros ; (folio 7 verso) - Ennemond de Varey et les héritiers de Ploton de Varey, 8 florins 4 gros ; (folio 9) - Antoine d'Entrègues, parcheminier, 1 florin 4 gros, dont il ne paie que 8 gros ; Edouard de Rup ou de Rupt, " Apotiquero, " 10 florins, Guillermet Le Viste, 10 florins ; (folio 10) - Jean de Varey, dorier ou orfèvre ; Pierre Carru, fourbisseur ; Perrin Guilliart, gaînier ; sire Eynard de Villeneuve, 56 florins 8 gros ; (folio 10 verso) - Michelet de Gez et Janin, brodeurs ; Cornille, Tiénent, Copin de Burges (Bruges?) armuriers ; Guilloton " lo peyntre" taxé à 5 gros 1 tiers, n'en paie que 2 et 2 tiers ; (folio 11) - Pierre Guabinon, d'Ambronay, armurier ; (folio 12) - Girarde, " qui tynt (tient) les estuex " (il s'agit ici des étuves de la rue Notre-Dame du Palais, qu'exploitait cette femme) ; Janin de Tournay et Jean de Losenne (Lozanne en Lyonnais ou Lausanne en Suisse?), armuriers ; Jean Serpolet, guetteur, cotisé à 8 gros ; Guyot, écrivain ; les héritiers de Guiot Faure, relieur de livres ; (folio 12 verso) - Janson Réal, écrivain ; " mosse ", ou messire Julien Le Viste, est imposé à 87 florins 4 gros, dont il ne verse que 43 florins 8 gros ; maître Pierre Quintin, " dencier " (danseur) ; (folio 14 verso) - Jaquin, ménétrier ; (folio 17) - Jean Berthet, " mestre de l'ovra, " 10 gros, dont il ne paie que la moitié ; (folio 20) - Amphelis, " tapissieri, " et Philippe son mari, etc. Contribuables du côté de Saint-Nizier : (folio 21 verso) - Vachier de Varey, tisserand, 1 florin, 2 gros ; Jacquemin de Varey et Marguerite Barnabod, sa mère, 5 gros 1 tiers ; (folio 23 verso) - Pierre, " lo cusynier de chiés los Fraros " (les Frères-Mineurs ou Cordeliers de Saint-Bonaventure) ; le maçon " de chiés los Fraros-Menours ; " (folio 27 verso) - Jean Grolier, notaire et " quittan " (quêteur), 4 florins 4 gros ; (folio 30 verso) - Tiénen Doynon (folio 36) - et Caron, ménétriers ;(folio 32) - Etienne de Chaneyrie, notaire, 3 florins ; dame Amphelis de Chaponay, 10 florins ; Cerbel (sic) de Dinant (voy.cc. 59). ; (folio 38) - Joffrey Grolier, dit Ramos, maçon ; (folio 39 verso) - le peintre Nemo Ogier, domicilié en la rue Neuve, ne paie que 1 gros 1 tiers sur 2 gros 2 tiers, montant de sa cotisation ; (folio 41 verso) - Crétin (Chrétien), verrier ;(folio 42) - Humbert de Varey, imposé à 30 florins, n'en verse que 15 ; Péronin de Nièvre (dou Nyevro), 73 florins 4 gros ; Guillaume de Durchi ou Durché 40 florins ; Mathieu de Chaponay, 35 florins ; André de Chaponay, 2 florins ; (folio 42 verso) - Huet, verrier, habite la rue Longue et sa cotisation est fixée à 6 gros dont il ne paie que la moitié ; (folio 44) - Julien Tourvéon, changeur, 2 florins 8 gros ; (folio 46) - Pierre de Varey, " adobour " (renoueur ou rhabilleur de membres disloqués?) ; (folio 47) - Perrot Ros (Roux) " lo talliour dou tremplo, " 3 florins 4 gros ; Guillermin des Ales, ménétrier, et Filion, sa " mulier, " 10 florins 2 gros ; (folio 49) - Jean Cler, mercier, " qui fet los seyox sus le pont " (celui de la Saône) ; Jean de Lyon " mercier d'oreysons ; "(folio 49 verso) - Michel de Chaponay, 4 florins 2 gros, dont il paie la moitié ; (folio 57) - maître Raynaud, " mêtre de l'école, " établie sans doute en la rue " Montrublot " (Montribloud), où ce pédagogue demeurait ; (folio 58) - Tiénen de Les Granges, dit Figuet ; " lo reclus et son filliatro ; " Michel " lo filliatro Figuet, tiolier " (tuilier), sont taxés, les deux premiers à 1 florin, le dernier à 4 gros. Ces imposés habitent " la charrieri deit lo for (four) de Malconseil, tendant par l'Erbrosec (l'Arbre-Sec) en jusques à Ron (au Rhône), et en retournans la rueta de Pyseys ; " (folio 59 verso) - Jean, cotisé à 4 florins 2 gros, exploite, dans le quartier Saint-Vincent, " une tiolieri " assise au point de rencontre de la rue de la Monnaie avec la rue qui se dirigeait jusqu'à la Roche, le long de la Saône, etc.(folio 66) - Dépenses faites par Pierre Dupré, à l'occasion de l'impôt qu'il était chargé de percevoir, etc.(folio 69 et suite)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48