CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Taxes perçues au nom du Roi (1377) Aides
Taxes perçues au nom du Roi. - Perception par Pierre Dupré, clerc, notaire royal, d'une taille entière imposée sur les habitants de Lyon pour les fouages du roi Charles V. " Au gage et salore du dit Pierre, pour ung chascun centenant de florins qu'il recevra, de 1 fr. et demi, " etc. Cette collecte produisit la somme brute de 5,386 florins 8 gros. Parmi les contribuables domiciliés du côté de Fourvières se trouvent : - Jean le Grollier (folio 5) - Guillermin, Bonnet, " aliter Grata-Cul ; " - Jean Evrert ou Evrard, peintre (il faut s'attendre ici, comme dans les Nommées, à de fréquentes répétitions de noms ; mais on a expliqué, en temps et lieu, combien ces répétitions pouvaient être utiles et parfois même indispensables). Cotisé à 2 florins 8 gros, l'artiste ne paie que 16 gros ; (folio 6) - Jean, affaneur, " manouvra dou paveysour, " 2 gros 2 tiers ;(folio 5) - maître Pierre (Desargues) " lo pentre de Saint-Johan, " taxé à 10 gros n'en donne que 6 ; (folio 6) - Villehardouin de Troyes, " gipponier, " (confectionneur de robes à l'usage des hommes) ; Ponsart, changeur, imposé à 3 florins 6 gros, ne donne que 21 gros ; (folio 6 verso) - Jean Sala, " bâtier " ; Jean Serron (peut-être Sarron ? .) sergent d'armes, 1 florin 1 gros ; (folio 7 verso) - Ennemond de Varey et les héritiers de Ploton de Varey, 8 florins 4 gros ; (folio 9) - Antoine d'Entrègues, parcheminier, 1 florin 4 gros, dont il ne paie que 8 gros ; Edouard de Rup ou de Rupt, " Apotiquero, " 10 florins, Guillermet Le Viste, 10 florins ; (folio 10) - Jean de Varey, dorier ou orfèvre ; Pierre Carru, fourbisseur ; Perrin Guilliart, gaînier ; sire Eynard de Villeneuve, 56 florins 8 gros ; (folio 10 verso) - Michelet de Gez et Janin, brodeurs ; Cornille, Tiénent, Copin de Burges (Bruges?) armuriers ; Guilloton " lo peyntre" taxé à 5 gros 1 tiers, n'en paie que 2 et 2 tiers ; (folio 11) - Pierre Guabinon, d'Ambronay, armurier ; (folio 12) - Girarde, " qui tynt (tient) les estuex " (il s'agit ici des étuves de la rue Notre-Dame du Palais, qu'exploitait cette femme) ; Janin de Tournay et Jean de Losenne (Lozanne en Lyonnais ou Lausanne en Suisse?), armuriers ; Jean Serpolet, guetteur, cotisé à 8 gros ; Guyot, écrivain ; les héritiers de Guiot Faure, relieur de livres ; (folio 12 verso) - Janson Réal, écrivain ; " mosse ", ou messire Julien Le Viste, est imposé à 87 florins 4 gros, dont il ne verse que 43 florins 8 gros ; maître Pierre Quintin, " dencier " (danseur) ; (folio 14 verso) - Jaquin, ménétrier ; (folio 17) - Jean Berthet, " mestre de l'ovra, " 10 gros, dont il ne paie que la moitié ; (folio 20) - Amphelis, " tapissieri, " et Philippe son mari, etc. Contribuables du côté de Saint-Nizier : (folio 21 verso) - Vachier de Varey, tisserand, 1 florin, 2 gros ; Jacquemin de Varey et Marguerite Barnabod, sa mère, 5 gros 1 tiers ; (folio 23 verso) - Pierre, " lo cusynier de chiés los Fraros " (les Frères-Mineurs ou Cordeliers de Saint-Bonaventure) ; le maçon " de chiés los Fraros-Menours ; " (folio 27 verso) - Jean Grolier, notaire et " quittan " (quêteur), 4 florins 4 gros ; (folio 30 verso) - Tiénen Doynon (folio 36) - et Caron, ménétriers ;(folio 32) - Etienne de Chaneyrie, notaire, 3 florins ; dame Amphelis de Chaponay, 10 florins ; Cerbel (sic) de Dinant (voy.cc. 59). ; (folio 38) - Joffrey Grolier, dit Ramos, maçon ; (folio 39 verso) - le peintre Nemo Ogier, domicilié en la rue Neuve, ne paie que 1 gros 1 tiers sur 2 gros 2 tiers, montant de sa cotisation ; (folio 41 verso) - Crétin (Chrétien), verrier ;(folio 42) - Humbert de Varey, imposé à 30 florins, n'en verse que 15 ; Péronin de Nièvre (dou Nyevro), 73 florins 4 gros ; Guillaume de Durchi ou Durché 40 florins ; Mathieu de Chaponay, 35 florins ; André de Chaponay, 2 florins ; (folio 42 verso) - Huet, verrier, habite la rue Longue et sa cotisation est fixée à 6 gros dont il ne paie que la moitié ; (folio 44) - Julien Tourvéon, changeur, 2 florins 8 gros ; (folio 46) - Pierre de Varey, " adobour " (renoueur ou rhabilleur de membres disloqués?) ; (folio 47) - Perrot Ros (Roux) " lo talliour dou tremplo, " 3 florins 4 gros ; Guillermin des Ales, ménétrier, et Filion, sa " mulier, " 10 florins 2 gros ; (folio 49) - Jean Cler, mercier, " qui fet los seyox sus le pont " (celui de la Saône) ; Jean de Lyon " mercier d'oreysons ; "(folio 49 verso) - Michel de Chaponay, 4 florins 2 gros, dont il paie la moitié ; (folio 57) - maître Raynaud, " mêtre de l'école, " établie sans doute en la rue " Montrublot " (Montribloud), où ce pédagogue demeurait ; (folio 58) - Tiénen de Les Granges, dit Figuet ; " lo reclus et son filliatro ; " Michel " lo filliatro Figuet, tiolier " (tuilier), sont taxés, les deux premiers à 1 florin, le dernier à 4 gros. Ces imposés habitent " la charrieri deit lo for (four) de Malconseil, tendant par l'Erbrosec (l'Arbre-Sec) en jusques à Ron (au Rhône), et en retournans la rueta de Pyseys ; " (folio 59 verso) - Jean, cotisé à 4 florins 2 gros, exploite, dans le quartier Saint-Vincent, " une tiolieri " assise au point de rencontre de la rue de la Monnaie avec la rue qui se dirigeait jusqu'à la Roche, le long de la Saône, etc.(folio 66) - Dépenses faites par Pierre Dupré, à l'occasion de l'impôt qu'il était chargé de percevoir, etc.(folio 69 et suite)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48