1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 5374 à 5409 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (1 pl. Gensoul, 71 av. Lacassagne, 5 rue L. Bouquet, 104-152 rue Moncey, 23 rue du Chariot d'Or, 111-113-115 av. Berthelot, 390 rue Garibaldi, 128 bis rue du Cdt Charcot, 56-70-72 rue Sully, 240 crs Lafayette, 68 rue E. Herriot, 1 rue Bellièvre, 103 rue Bossuet, 31 bis rue A. Pont, 12 quai de Serbie, 1 rue Lavoisier, 6 rue Pr Leriche, 3 rue F. Buisson, 35 rue Pasteur, 18 rue de l'Annonciade, 19 rue de la Gravière, 3 rue Grobon, 32 rue F. Buisson, 26 rue H. Gorjus, 12 rue du Plat, 151 rue Bataille, 72 crs du Dr Long, 50 rue J. Récamier, 6 rue Pr C. Appleton, 10-16 rue P. Chenavard, 1 pl. Meissonier, 10 rue Denis, 2 rue Dumont d'Urville, 77 av. P. Santy, 45 rue St-Maurice).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires