1626W/1-1626W/3
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain Centre construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : certificat d'urbanisme de division et de cession.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
Versement de l'aménagement urbain ayant transité par les archives communautaires, coté n° 1116 W du 08.10.91.
Date d'arrivée approximative : 1999
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Certificats d'urbanisme de division et de cession accordés en 1989.
5/1989 : 141 rue Bataille 69008 ; 6/1989 : 125 rue Bataille 69008 ; 8/1989 : 35 rue A. de Musset, 30 rue des Peupliers 69003 ; 9/1989 : 18 rue C. Roy 69007 ; 10/1989 : 6 à 10 rue C. Roy, 89 av. Berthelot 69007 ; 12/1989 : 30 rue J. Massenet 69003 ; 18/1989 : 30 rue Joliot-Curie 69005 ; 19/1989 : 32-34 av. Leclerc 69007 ; 22/1989 : 56 à 70 rue Cuvier, 124 à 132 rue Duguesclin, 119-121 rue de Créqui, 37-37 bis-39 rue Bugeaud 69006 ; 24/1989 : 19 av. J. Carteret 69007 ; 25/1989 : 19 av. J. Carteret 69007 ; 31/1989 : 7 rue Chambovet 69003 ; 32/1989 : 14 rue St-Victorien 69003 ; 36/1989 : 1 av. J. Carteret, av. T. Garnier, pass. Bonnardel 69007 ; 37/1989 : 88 rue St-Georges 69005 ; 40/1989 : 13 à 17 rue P. Sisley 69003 ; 41/1989 : rue Seguin 69002 ; 42/1989 : rue Seguin 69002.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires