2891W/1-2891W/65
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24/03/2022
Présentation du contenu
1-63 : Dossiers accordés.
64-65 : Suivi juridique.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est entièrement communicable sauf les articles 2891W/64 et 65 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2011/774 : 59 grande rue de Saint-Rambert (2011-2012).
2011/776 : 129 rue Garibaldi (2011).
2011/777 : 55 rue Duquesne (2011).
2011/778 : 17 rue Belfort (2011).
2011/779 : 5 rue du Commandant Dubois (2011).
2011/780 : 1 rue du Commandant Charcot (2011).
2011/781 : 30 quai Arloing (2011).
2011/783 : 5 rue du Transvaal (2011).
2011/784 : 1-3 rue Désirée (2011).
2011/786 : 14 rue de Trion (2011).
2011/787 : 5 place Charles Béraudier (2011).
2011/790 : 14 avenue Maréchal de Saxe (2011).
2011/791 : 241 rue Paul Bert (2011).
2011/792 : 5 place Jules Ferry (2011-2012).
2011/793 : 80 rue du Repos (2011).
2011/794 : 21 rue Germain David (2011).
2011/796 : 14-16 rue des Anges (2011).
2011/797 : 52 grande rue Saint-Rambert (2011).
2011/799 : 2 quai Gailleton (2011).
2011/800 : 25 boulevard des Brotteaux (2011).
2011/801 : 1 boulevard de l'Artillerie (2011).
2011/802 : 250 rue André Philip (2011).
2011/803 : 5 rue de Philippeville (2011).
2011/804 : 26 boulevard de l'Artillerie (2011).
2011/805 : 55 rue Francois Genin (2011).
2011/810 : 31 bis quai Fulchiron (2011-2012).
2011/812 : 13 rue Dumenge (2011).
2011/815 : 3 rue d'Isly (2011).
2011/817 : 7 rue Victor Fort (2011).
2011/818 : 47 rue des Tables Claudiennes (2011).
2011/819 : 7 rue Duquesne (2011).