CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1475 - 1478) Pièces justificatives de dépenses par Alardin Varinier Dépenses pour l'entrée du Roi Louis XI
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Alardin Varinier, receveur de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Dépenses occasionnées par l'entrée du roi Louis XI à Lyon: - Pièce N° 17 (folio 2) -" Et premierement est à entendre et savoir, porte le compte spécial établi pour cet objet par le receveur de la ville, que le Roy notre seigneur venit et fit son entrée en ladite ville par la porte du pont du Rosne, le samedi vingt et troysiesme jour du moys de mars l'an courant mil quatre cens septante cinq (v. s.) après disner, et lequel seigneur disna a la Guillotiere, en l'ostel Estienne Tavernier, et d'ilec veint descendre en la grant eglise, et d'icelle grant eglise se ala louger en l'ostel Jacques Caille. " - Pièce N° 1, 2, 3, à 11 inclus 12, 13 - remboursement des robes aux conseillers trésoriers etc. - Don gracieux au Roi, de la somme de 5,000 livres tournois ; (folio 5 verso) - dons aux hérauts, trompettes, huissiers, portiers, massiers et sergents d'armes de l'hôtel du Roi ;(folio 6 verso) - 10 juin 1476 - a monsr d'Argenson, conseiller et chambellan du Roi , à l'évêque d'Evreux, aussi conseiller.(folio 8) - Achat de robe de " drap de mygraine " pour les 12 conseillers de la ville, le procureur et le secrétaire du consulat. - Payement fait " a maistre Jehan Prevost, peintre, demourant en la dite ville, pour peintures, faczons de moules et autres abillemens de moralitez faictes a la venue du Roy en plusieurs lieux de la ville ; (folio 9 verso) - a monsr le maistre sire Ymbert de Varey pour la fuste d'une double porte qui fut faicte au chasteau de Pierre-Scise, en la chambre ou fut mis monsr de Nemours par le commandement du Roi ; " (folio 11) - a François Torvéon en remboursement " de certaines menues choses emploiées en la cayge que le Roi avoit commandée faire pour monsr de Nemours ; (folio 11 et 11 verso) - Pièce N° 18 - à Aynard Eschat et Jacques Torvéon pour fournitures de velours et de soie bleus ; (folio 1) - a Philippe de la Perrière, brodeur, " pour XLI fleurs de lis brochées d'or pour semer le paillioz ;(folio 1 verso) - a Pierre Villefranche pour la façon du tabernacle de boys dudit paillioz ; (folio 1 verso) - a Jehan de Juys, peyntre, pour peyndre a estoyles le dedans dudit paillioz et les lances ou bastons a pourter icelluy, et iceulx bastons semer de fleurs de lix ; (folio 1 verso) - a Jaques Torvéon pour VII aulnes et tiers tercelin pour abiller les enfans mis a l'arbre de Jessé ; (folio 1 verso) - a la releyssée François Guerin pour les abillemens de sa fille qui fit ung des personages de Notre-Dame (dans le mystère de la Nativité Notre-Dame ; ) (folio 1 verso) - a divers " pour faire eschauffaulx, planter bigues et tendre les cordes depuis la porte de Bourneuf jusques a l'ymage Saint-Christophe ; (folio 2) - a maistre Jehan Prevost, peyntre, pour les peyntures de l'arbre Jessé et pour avoir fait le lyon, plusieurs heles d'anges coronnés, patrons d'enfans, un molez et autres mistères et istoyres esdites moralitez ; (folio 4) - au bastard Jocerand Bullioud, bochier, pour troys peaulx de veau pour fere le lyon ; (folio 4) - a Anthoine Vincent et a ses frères, merciers, pour avoir fait ordonné le chauffe et le mistère de la Ascension Notre-Dame en la rue du Palays ; (folio 4 verso) - a maistre Jehan Sales, médecin, pour sa paine et labeur d'avoir ordonné et conduit toutes les ystoyres et moralitez de la dite venue du Roy ; (folio 5) - a André le peyntre pour avoir payn les toyles et autres mistères faiz au eschauffau de la porte dorée, etc. "(folio 5)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes