CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1593 - 1594) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso, receveur des deniers communs. - Pièce N° 1 - Paiement à l'avocat Bernard, pour avoir " faict l'oraison en l'église Saint-Nizier à la publication du scindieat ". - Pièce N° 2, 4 -" Estat des fraitz faictz le vingt-uniesme décembre mil cinq cens quatre vingtz treze, jour et feste St-Thomas apostre, pour l'ellection des six nouveaulx consulz eschevins de lad. ville de Lyon ". - 2 décembre 1593 Pièce N° 5 - Mandat pour les " sergent et soldartz du pennonnaige de monsieur Buysson, pour leur boyre, à cause du corps de garde par eulx faict céans, ce jourdhuy dix-neufvième décembre, pendant l'élection des srs eschevins - Pièce N° 7 - Quittance de Flachier de la somme reçue par lui, " pour avoir grosseyé le scindicat ". - Pièce N° 8 - Paiement à" Rambert Badoy, illumineur, pour l'illumineure qu'il a faict du scindicat ". - 1594 Pièce N° 9 - Dépense pour le déjeuner " des officyers de la resve, mandeurs, commis du voyer, mes jurés et autres officyers de la maison de ville ". - 1594 Pièce N° 16 folio 2 - Déjeuner des consuls à Vaise ; - Pièce N° 52 - envoi de lettres à Crémieu au sr de St-Julien ; pose de chassis à l'hôtel de ville ; - folio 5 verso - gratification à Antoine de Lorme et Jean d'Auvergne, " tambours des sieurs viscomte de Chamoix, gouverneur de Thoissey et du cappitaine Lassault, pour avoir apporté lettres dudict sr viscomte à monsieur le colonnel d'Ornano " ; envoi d'un messager à Belleville, " pourter lettres au cappitaine Monceau, commandant aud. lieu de Belleville " ; - 1593, 1594 folio 6 verso - gratification d'un écu soleil " au cappitaine la Bastille, de la compagnie du cappitaine la Forge, pour avoir appourté lettres à messieurs de Givort prinses à ung lacquais de mons. le marquis de St-Sorlin " ; - Pièce N° 39 folio 7 verso - paiement à Marc Roux, " pour avoir esté à Mascon et Tournus, pour faire descendre les deux fergattes et icelles accompaigner ensemble deux collovrines envoyées à mons le collonnel Alphonce d'Ornano au lieu et ville de Tournus " ; - Pièce N° 35 folio 8 - envoi d'une litière au-devant de Bellièvre ; - Pièce N° 34 folio 8 - paiement à Marguerite du Champ, veuve de Jean Pellegrin, tué devant Tournus, dans l'armée de d'Ornano ; - folio 10 verso - dépenses pour " plusieurs bevettes et collations faictes en l'hostel de ville et ailleurs " ; location de chevaux pour les mandeurs qui accompagnèrent " mess. allans au devant de monsieur le cardinal de Plaisance, venant de France et s'en allant en Itallie " ; avances faites par Mathieu Oulier " pour plusieurs desjeunez et collations faictz en l'ostel commun de lad. ville " ; - Pièce N° 20 - paiement à " Jehan Crestien, trompette, pour deux jours qu'il a vacqué à cheval pour aller sommer ceulx de Givors pour recepvoir la compagnie du cappitaine Laforge ". - fourni le 18 septembre 1593 Pièce N° 63 - Etat des avances faites par Mathieu Oulier pour les collations du consulat. - Menus de collations et déjeuners. - Lettre de Villeneuve au Consulat au sujet des équivalents. - Pièce N° 64 - Fournitures de torches. - Pièce N° 65 - Drap violet pour la casaque du trompette. - Pièce N° 66 - Robe consulaire de Jacques Jacquet. - décembre 1593 Pièce N° 67 - Fournitures de draps et velours par Amable Thierry. - Pièce N° 69 - Location de meubles pour le logement du connétable de Montmorency. - Fournitures de papier et registres par le papetier Jean Ribbe. - Paiement à l'imprimeur Jean Pillehotte.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes