1476W/1-1476W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1985
104/1985 : av. J. Mermoz, bvd Pinel 69008 (1985-1993)
105/1985 : clinique Jeanne d'Arc 38 cours A. Thomas 69008, modificatifs 41/1986 et 260/1986 (1985-1987)
106/1985 : Masse 124, rues Chaponnay, A. Philip, Mazenod 69003 (1985-1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires