Instruction pour le tri et la conservation aux archives communales des documents postérieurs à 1982 produits par les services et établissements publics des communes

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1C/600001-1C/601836 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1C/600001-1C/601836

Cote/Cotes extrêmes

1C/600204

Collectivité auteur

France. Direction des Archives de France

Date de publication, production et/ou distribution

1993

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

177 f.

Composition du matériau

papier

Notes sur la zone de l’identificateur de la ressource et des modalités d'acquisition

Inv. AML : 1779

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques