1904W/1-1904W/82
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de direction : budgets et comptes, correspondance, dossiers thématiques, urbanisme opérationnel (projets d'aménagement, suivi d'opérations), urbanisme réglementaire (POS, DIA), documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre Lyon. Révision n°3.
- Modification suite à la DUP Tramway : projets (1998).
- Modification n°11 : dossier général (1998).
- Modification n°12 : dossier général (1998-1999).
- Modification n°13 : dossier général (1999).
- Mises à jour du 1er mars 1999.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires