1904 W

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Cote/Cotes extrêmes

1904W/1-1904W/82

Date

1955-2005

Importance matérielle

82

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de direction : budgets et comptes, correspondance, dossiers thématiques, urbanisme opérationnel (projets d'aménagement, suivi d'opérations), urbanisme réglementaire (POS, DIA), documentation.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1904W/59

Cote/Cotes extrêmes

1904W/59

Date

1998-1999

Présentation du contenu

Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre Lyon. Révision n°3.

- Modification suite à la DUP Tramway : projets (1998).

- Modification n°11 : dossier général (1998).

- Modification n°12 : dossier général (1998-1999).

- Modification n°13 : dossier général (1999).

- Mises à jour du 1er mars 1999.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français