Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
2007/298 : Monoprix 12 rue de la République, PD 2007/101 (2007)
2007/299 : 2 rue Célu, PD 2007/103 (2007-2010)
2007/300 : 12 rue St-Jean (2007-2008)
2007/301 : 3 av. P. Santy, M1 (2007-2013).
Mots clés typologiques