2345WP/1-2345WP/245
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Police municipale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Fonctionnement.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Création de la police municipale. Dossiers de Mme Carron.
- Organisation du service : compte rendu de réunion, coupures de presse, arrêté préfectoral, arrêté du Maire, délibérations du Conseil municipal, notes, correspondance (1968-1981).
- Affaires remises par Mme Carron : notes, correspondance (1969-1975).
- Interventions : correspondance (1973-1984).
- Elagage, étourneaux : arrêtés du Maire, rapports, notes, correspondance (1974-1979).
- Plaintes contre X : correspondance (1975-1979).
- Procès-verbaux. Demandes d'indulgence : cahier d'enregistrement, correspondance (1976-1987).
- Personnel. Formation continue : rapport, liste des agents, notes, correspondance (1977-1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires