517 WP

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Cote/Cotes extrêmes

517WP/1-517WP/38

Date

1794-1949

Importance matérielle

317

Origine

Service chargé du personnel

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé du personnel

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : - gestion du personnel des différents services municipaux (architecture, abattoirs, eaux, écoles, inhumations, ravitaillement, subsistances, voirie, ...) : emploi, conseil de discipline, affaires contentieuses, salaires, pensions, secours, retraites 1820-1944 - employés morts pour la France 1914-1918 (classement alphabétique), employés mobilisés - administration générale de la commune : contentieux (1935-1939), élection des conseillers municipaux (1846), recensement de la population (1886)

PERSONNEL - 1D

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1992

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

517WP/6/2

Cote/Cotes extrêmes

517WP/6/2

Date

1937-1944

Présentation du contenu

PERSONNEL MUNICIPAL : - Auxiliaires : gestion du personnel : nominations, candidatures, affectations, cessations d'activité, accidents du travail, remplacements, salaires : correspondance, formulaires, notes de service, notices de renseignements, certificats médicaux, déclarations sur l'honneur, arrêté, états nominatifs, ordres de mutation, procès-verbaux de délibération du conseil municipal 1937-1944

Langue des unités documentaires

Français