1475 W

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Cote/Cotes extrêmes

1475W/1-1475W/83

Date

1981-2003

Importance matérielle

83

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1984 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, ouvertures de chantier, affaires diverses, exemptions, infractions au Code de l'Urbanisme, correspondance.

Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1156 WP

Date d'arrivée approximative : 1994

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1475W/9

Cote/Cotes extrêmes

1475W/9

Date

1984-1987

Présentation du contenu

Permis de construire 1984

17/1984 : 6 rue Pr Sisley, 74-76 rue du Dauphiné 69003 (1984-1986)

18/1984 : 12 rue Renan 69007, T 396/1984 (1984-1985)

19/1984 : 91 cours Vitton 69006, M 478/1986 (1983-1987)

21/1984 : 11 ter rue Saint-Gervais 69008 (1984-1987).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français