374 W

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Cote/Cotes extrêmes

374W/1-374W/58

Date

1960-1998

Importance matérielle

56

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 492.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

374W/23

Cote/Cotes extrêmes

374W/23

Date

1967-1972

Présentation du contenu

Permis de construire 1967

258/1967 : 49 crs du Dr Long 69003 (1967)

259/1967 : 31 bis rue Bossuet angle rue Boileau 69006 (1967-1969)

260/1967 : 43 rue Raulin 69007 (1967-1968)

261/1967 : 112 rue de St-Cyr 69009 (1967-1968)

262/1967 : 7 ch. des Noyers 69005 (1967-1972)

263/1967 : 42 rue Pré Gaudry 69007, M 444/1967 (1967-1969)

264/1967 : 32 rue Chazière 69004 (1967-1969)

265/1967 : 56 rue V. Lagrange 69007 (1967)

266/1967 : 243 bis Grande rue de la Guillotière 69007 (1967-1968)

270/1967 : 28 quai P. Sédallian 69009 (1967-1969)

271/1967 : 49 rue Pr Rochaix 69003 (1967).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français