94WP/1-94WP/111
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00524
Versant ou donateur : Instruction Publique - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Instruction Publique : - écoles : personnel 1916-1975, attribution et ouverture de locaux 1968-1978, fournitures 1975, fonctionnement 1961-1971, notes de service 1933-1974, correspondance 1933-1941 Universités 1946-? Economat : comptabilité 1967-1974 Ouvroirs : traitement du personnel 1954, fonctionnement 1973, comptabilité 1965-1977 Cantines : traitement du personnel 1907-1961, comptabilité 1942-1975 Salles des fêtes, patronage, terrains sportifs : occupation, comptabilité GILCA : documents comptables 1975-1978 Bourses d'étude 1952-1966 Documents du service : notes de service 1933-1974, correspondance 1961-1978
AFFAIRES SOCIALES - 4D
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL :
Cantine : cotisation mensuelle du personnel aux assurances sociales : liste nominative, tableau récapitulatif 1932-1940
Personnel municipal :
- relation de la direction des écoles avec les services des assurances sociales : correspondance, note de service 1934-1941
- documents nécéssaires aux non-assujettis (plus de soixante ans) aux assurances sociales : fiche de renseignement, liste nominative, correspondance, note de service 1936-1938
- immatriculation aux assurances sociales et adresses du personnel des écoles (balayeuses, femmes de service, ouvroirs, enseignement ménager, cantines) : registre 1937-1939
- cotisation mensuelle du personnel aux assurances sociales : liste nominative, tableau récapitulatif 1942-1945
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières