- 5WP/1/1 :

Délibérations municipales : registre (1793; 15/05/1817-07/05/1838). Entre le 01/08/1789 et le 07/05/1838

Papier, parchemin

Dimensions : 31.2x46x6 cm

Le registre contient également :

• la transcription des lois du royaume et des procès-verbaux de l'Assemblée nationale, dont la Déclaration des Droits de l'Homme et la Constitution de 1789 (p. 1-77,1789-mars 1791) ;
• l'enregistrement des procès-verbaux de vente de biens nationaux provenant des émigrés et rebelles par la municipalité provisoire : 2 délibérations (p. 78, 18-24/11/1793) ;
• une table chronologique (p. 254-258, 1789-1838); 
• l'enregistrement des dons patriotiques en linge par les citoyens de la commune (p. 389-390, 18 nivôse an II, 7/01/1794) ; l'enregistrement des divers objets composant l'habillement et équipement des volontaires (p. 391-392, 5 frimaire an II, 25/11/1793).

- 5WP/1/2 :

Délibérations municipales : registre (1795-1806). Entre le 20/04/1795 et le 03/05/1807

Papier, parchemin

Dimensions : 27x22x3 cm

Le registre contient aussi des pétitions et des décisions du maire à la suite de conflits.

Mode de classement : reclassement des cotes 5WP1/1 et 5WP/2 en vue de la numérisation : création des cotes 5WP/1/3 et 5WP/4 pour distinguer les différents registres de délibérations, puis classement par date de début des délibérations.

- 5WP/1/3 :

Délibérations municipales : registre (11/03/1807-21/10/1829). Entre le 07/06/1801 et le 21/10/1829

Papier

Dimensions : 20.8x31.3x1 cm

Le registre contient également des passeports et pétitions (p. 1-15v, 07/06/1801 - 26/08/1806).

- 5WP/1/4 :

Délibérations municipales : registre (23/01/1808-03/10/1811). Entre le 25/06/1807 et le 24/05/1826

Papier

Dimensions : 19.2x26.6x1 cm

Le registre contient également :

- à la suite des délibérations : des arrêtés (bans de vendange, pose d'enseigne (09/12/1811-24/05/1826), des congés de militaires (1814-1816) accordés pendant la guerre contre l'Angleterre, avec une copie de certificat de visite des officiers de santé pour Joseph Mallibran, réformé

- tête-bêche : des passeports (25/06/1807-12/09/1824).

Communicable

- 5WP/1/1 : registre relié, couverture parchemin, plats et dos abîmés, déformation du plat supérieur.

- 5WP/1/2 : registre relié, couverture en parchemin plats abîmés et tranche du cahier déformée.

- 5WP/1/3 : registre broché, bords et dos de la reliure un peu abîmés, pages cornées.

- 5WP/1/4 : registre broché avec couverture cartonnée, bords abîmés, blanc correcteur en haut de la coiffe, pages cornées. Le registre a été rédigé tête-bêche.