61 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

61WP/1-61WP/5

Date

1940-1955

Description physique

Notes contenant : 78-92

Importance matérielle

12

Origine

Electrocomptabilité - 4B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Comptabilité : traitements du personnel municipal : instructions relatives aux rémunérations salariales et aux indemnités 1948-1954 Prestations familiales 1940-1954 Mandatement 1953-1955 Impôt retenu à la source 1953-1954 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal 1953-1954

FINANCES - 3D

Date d’arrivée approximative : 1957

Note sur le classement : Classé en septembre 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

61WP/3/1

Cote/Cotes extrêmes

61WP/3/1

Date

1949-1954

Présentation du contenu

COMPTABILITE : - Enregistrement des sommes mandatées au personnel municipal : prestations familiales (allocations prénatales, allocations de maternité), primes de licenciement : états nominatifs, index des agents mandatés : registre 1949-1954

Langue des unités documentaires

Français