1476 W

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Cote/Cotes extrêmes

1476W/1-1476W/129

Date

1978-2004

Importance matérielle

129

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.

Date d'arrivée approximative : 1994

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1476W/91

Cote/Cotes extrêmes

1476W/91

Date

1985-1988

Présentation du contenu

Permis de construire 1985

446/1985 : 57 rue des Aqueducs 69005, permis de démolir 130/1985 (1985-1988)

447/1985 : 59-63 rue Joliot Curie 69005, M 235/1987 (1985-1988)

448/1985 : 17 rue St-Jean 69005 (1985)

449/1985 : ZAC du quartier central de Gerland 69007 (1985-1988).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français