Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 7597 à 7619 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (7 rue Ste-Clotilde, 3 rue Bossuet, 17 rue de la République, 92 av. des Frères Lumière, 19 rue P. Bert, 12 rue Ste-Catherine, 57 av. du Point-du-Jour, 40 rue Turbil, 27 rue de St-Cyr, 4 rue Fénelon, 16 rue Benoist-Mary, 50-54 crs Lafayette, 1 rue Nérard, 99 rue Tête d'Or, 1 quai R. Carrié, 39-41 rue Hénon, 211 B le Plateau - la Duchère, 2 pl. Bellecour, 200 av. P. Santy, 35 rue Viala, 17 rue H. Berlioz, 76 rue Bataille, 7 pl. des Terreaux).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires
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