905WP/1-905WP/21
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00742
Versant ou donateur : Etablissements recevant du public
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Etablissement recevant du public. Commerces, installations sportives, établissements hospitaliers, établissements d'enseignement, édifices cultuels, cinémas, Centre Commercial Régional de la Part Dieu (C.C.R.P.D), contrôle de la commission communale de sécurité : rapports techniques, procès verbaux, correspondance (1956-1986)
PREVENTION SECURITE
Les paquets 154, 155 (avec numérotation) sortis le 27/02/89 : service Prévention-Sécurité
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : installations sportives : contrôle de la sécurité lors de l'aménagement des locaux, contrôles periodiques de sécurité : plans, rapports techniques, extrait de p.v. de la Commission Communale de Sécurité, rapports de visite de la Commission Communale de Sécurité, avis de la Commission Communale Départementale de la Protection Civile (1982-1984) BOITE A TRIER ET PEUT-ETRE A ELIMINER AU 01/01/2005
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières