1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de démolir
296/1990 1 rue Ballanche 69003.
298/1990 4 rue Moncey, 3 rue Paul Bert 69003.
299/1990 170 av. Thiers 69006.
301/1990 113 av. Gl Frère 69008.
309/1990 6-8 rue Bonnefond 69003.
315/1990 6 rue Crillon 69006.
320/1990 17 rue Bancel 69007.
321/1990 22 rue R. Radisson 69005.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires