1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/200

Cote/Cotes extrêmes

1757W/200

Date

1990

Présentation du contenu

Permis de démolir

296/1990 1 rue Ballanche 69003.

298/1990 4 rue Moncey, 3 rue Paul Bert 69003.

299/1990 170 av. Thiers 69006.

301/1990 113 av. Gl Frère 69008.

309/1990 6-8 rue Bonnefond 69003.

315/1990 6 rue Crillon 69006.

320/1990 17 rue Bancel 69007.

321/1990 22 rue R. Radisson 69005.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français