1631 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1631W/1-1631W/156

Date

1985-2004

Importance matérielle

156

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1989.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1153 WP sd

Date d'arrivée approximative : 1999

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1631W/78

Cote/Cotes extrêmes

1631W/78

Date

1989-1995

Présentation du contenu

Permis de construire 1989

432/1989 : 102 route de Genas 69003, permis de démolir 155/1989, modificatif 172/1990, modificatif 264/1992, modificatif 643/1992.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français